INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED, Société Britannique, ICL House, Putney, LONDRES, SW15 1SW, Grande-Bretagne.
Numéro de dépôt :
1216082
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1992
Présentation de la marque DECISION SUPPORT ICL
Déposée le 18 octobre 1982 par la société INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECISION SUPPORT ICL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie. - France.
La marque DECISION SUPPORT ICL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED, Société Britannique, ICL House, Putney, LONDRES, SW15 1SW, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Cabinet Beau de Loménie. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Appareils électroniques de calcul et de traitement de données;appareils électroniques pour la visualisation et l'enregistrement de données;appareils de mémorisation de données;appareils numériques ou analogues d'interconnexion et de commutation pour télécommunications;matériel de traitement de textes;ordinateurs individuels;pièces et accessoires destinés à l'un quelconque des appareils précités;supports d'enregistrement magnétique destinés à être utilisés avec l'un quelconque des appareils précités;programmes de calculateurs et matériels pour la mise en oeuvre de programmes de calculateurs à être utilisés avec l'un des appareils précités; circuits intégrés à semi-conducteurs et plaquettes de circuits imprimés.
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